Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
1135.Le plan d’aménagement d’ensemble doit :
assurer une intégration harmonieuse des usages et des bâtiments au milieu naturel;
préserver l’intégrité du milieu naturel contigu aux rivières illustrées au plan de l’annexe IX;
prévoir l’aménagement de nouveaux espaces publics qui s’intègrent au milieu naturel.
1135.Le plan d’aménagement d’ensemble doit :
assurer une intégration harmonieuse des usages et des bâtiments au milieu naturel;
préserver l’intégrité du milieu naturel contigu aux rivières illustrées au plan de l’annexe IX;
prévoir l’aménagement de nouveaux espaces publics qui s’intègrent au milieu naturel.